Déposée le 26 septembre 1989 par la société La société à R.L. AGENCE MERCURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « LA VOIE DU LIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société La société à R.L. AGENCE MERCURE domicilié(e) Le Val Fleury, 273 Corniche Escartefigue, TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUBOIS Christian, son gérant en exercice - France.
La marque LA VOIE DU LIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La société à R.L. AGENCE MERCURE - Le Val Fleury, 273 Corniche Escartefigue, TOULON - France
Monsieur DUBOIS Christian, son gérant en exercice - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 31 décembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167220 - Publication au BOPI 1993-12-31
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61996 - Publication au BOPI 1992-04-06
Papier articles en papeir, carton, articles en carton, imprimés journaux et périodiques livres, articles pour reliures, photographies papeterie matièrees adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire articles de bureau matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, éducation, institution d'enseignement edition de livres revues, abonnement de journaux, prêt de livres, divertissements, spec acles divertissements radiophonique télévision production de fiilms, agence pour artistes, location de fils d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires décors de théatre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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